La mission de coordination de sécurité, obligatoire pour tout chantier à quelques exceptions près, a pour but principal d’éviter les accidents du travail et de prévenir les maladies professionnelles (la construction est le secteur le plus “en retard” et un des plus touché dans ces domaines).
Son but est de :
- Contrôler le projet dès sa conception pour vérifier qu’il ne contient aucun élément favorisant des risques d’accident (formes et conceptions à risque pour les travailleurs qui vont le réaliser).
- Contrôler le chantier pour vérifier que les règles de sécurité sont bien respectées du début à la fin (port des EPI, coordonner les co-activités dangereuses,…).
- Conseiller les différents intervenants à chaque étape pour limiter et/ou supprimer les risques d’accident.
Pour ce faire le coordinateur met en place divers outils :
- Le plan de Sécurité et de Sante (PSS), qui décrit le chantier, en signale les risques et propose des solutions pratiques pour les limiter et/ou les supprimer : il est remis à chaque entrepreneur soumissionnaire pour lui permettre de calculer son prix en toute connaissances de causes ( et lui permettre de réaliser son propre plan de sécurité entreprise – PSE).
- Pour certain chantier, le Journal de coordination : complété au fil du chantier. On y retrouve les rapports des réunions de coordination et on y notifie les faits constatés (risques, accidents,…) et les solutions à apporter.
- Le Dossier d’Interventions Ultérieures (DIU) : pour schématiser ce document peut être assimilé à un “carnet d’entretien”. Ce document est remis au moment de la réception provisoire et spécifie les caractéristiques du bâtiment terminé. Il doit permettre aux futurs intervenants de déceler les risques liés à leur intervention dès la préparation de celle-ci (du simple percement d’un mur jusqu’à la transformation totale, voire la démolition du bâtiment). On y retrouve notamment les plans corrigés (l’indication du passage des canalisation, des gaines,…) ainsi que les remarques principales faites dans le plan de sécurité et dans le journal de coordination (accessibilité des ouvrages, risques propres au bâtiment…). Ce document sera le cas échéant transmis avec l’acte de vente du bâtiment et sera adapté (par chaque intervenant) lors des différentes interventions au cours de l’histoire du bâtiment.
Eric Lamblotte (conseiller en prévention et coordinateur de sécurité niveau 2) et Benoit Straeten (coordinateur de sécurité niveau 2) peuvent assumer cette mission obligatoire pour tous les travaux requérant les services d’un architecte, et ce pour des chantiers jusqu’à 500m2 suivant la classification des chantiers par l’AR du 19/01/05.
En tant qu’architectes, le plus souvent nous proposons aux maitres de l’ouvrage de nous occuper de cette mission complémentairement à la mission d’architecture moyennant un prix forfaitaire raisonnable et dépendant du type de bâtiment et rendu possible par l’ « économie d’échelle » découlant du groupage des visites de chantier avec les visites de contrôles incluses dans la mission d’architecture.
Télécharger le contrat de coordination sécurité ici
